Pour tous les couples qui souhaitent devenir parents, mais qui ne peuvent pas avoir un enfant naturellement, il existe la gestation pour autrui, un processus qui consiste à faire appel à une mère porteuse. Cette solution est fastidieuse et nécessite une longue préparation médicale, psychologique et financière. Afin de vous aider à faire le point sur la GPA aux USA, découvrez, dans cet article, le guide complet sur la maternité de substitution.

GPA aux USA

(c) Shutterstock

Que veut dire GPA ?

La gestation pour autrui, GPA, est une procédure de procréation médicalement assistée dans laquelle une femme donne son accord pour porter l’enfant d’un couple ou d’une personne célibataire. Dans ce cas, on parle de « mère porteuse », car l’embryon est conçu avec l’ovule et le sperme fournis par les parents d’intentions ou des donneurs de gamètes (donneur de sperme et/ou donneuse d’ovocytes)

La gestation pour autrui est donc ouverte à toutes les personnes désireuses d’avoir un enfant, mais dont l’état de santé, le statut matrimonial ou l’orientation sexuelle ne le permet pas. C’est le cas, par exemple, des couples homosexuels qui ont le souhait d’avoir un enfant biologique. Mais également, des femmes dépourvues d’utérus des personnes ayant subit des fausses couches à répétition, ou alors ayant subi des traitements radiothérapiques (cancer).

Il existe 5 types de gestation pour autrui :

  • l’utilisation des gamètes des parents biologiques qui leur permet d’avoir un lien génétique avec leur futur bébé ;
  • l’utilisation du sperme du père biologique et des ovocytes d’une donneuse est une solution qui permet aux mères d’intentions, n’ayant aucun ovocytes viable, d’avoir la possibilité de concevoir un embryon. Cette option est également proposée au couple de même sexe masculin ;
  • l’utilisation de l’ovocytes de la mère d’intention et le sperme d’un donneur : cette possibilité est mise en place lorsqu’une femme célibataire désire avoir un enfant. Mais aussi, dans la situation où, dans un couple, l’homme présente des problèmes de fertilité ;
  • l’utilisation de l’ovule d’une donneuse d’ovocytes ainsi que le sperme d’un donneur. Ce cas de figure s’applique lorsque les 2 parents se retrouvent dans l’incapacité de fertiliser naturellement un embryon.
  • le recours à un don d’embryon déjà créé par une famille et qui souhaite faire don de ses embryons en trop à une autre famille qui souhaitent en bénéficier.

La GPA est-elle légale aux USA ?

Aux USA, la législation concernant la gestation pour autrui diffère selon les États. En effet, le recours à la GPA peut être autorisé ou non.

Par exemple, dans les États de Californie et du Connecticut, faire appel à une mère porteuse implique le versement d’une indemnité tout au long de la grossesse et jusqu’à l’accouchement du bébé. Cependant, il existe des États dans lesquels la GPA est complètement interdite. Il s’agit notamment du Michigan ainsi que du District de Washington. La gestation pour autrui n’est donc pas possible partout aux États-Unis. De plus, dans certains états le recours à une mère porteuse doit être obligatoirement réalisé par l’intermédiaire d’une agence spécialisée et agréée par l’État.

La première loi sur la maternité de substitution a été promulguée en 1985 dans l’État de Washington. En 1993, l’American Society for Reproductive Medicine (ASRM) a publié des recommandations sur la conduite éthique de la maternité de substitution, qui sont devenues un modèle à suivre pour les autres États. Aujourd’hui l’ASRM et The Society for Ethics for Egg Donation and Surrogacy (SEEDS) publie chaque année une feuille de route sur les bonnes pratiques que la GPA aux Etats-Unis.

Un Français peut-il avoir recours à la GPA aux USA ?

Les Français peuvent parfaitement avoir recours à la GPA aux États-Unis. Qu’il s’agisse de résidents ou non, de nombreux Français traversent l’Atlantique pour espérer avoir un enfant grâce à la maternité de substitution. En 2022 on estimait que 200 enfants français naissaient chaque année grâce à la GPA aux Etats-Unis

Lorsque les parents biologiques résident aux États-Unis, les démarches administratives sont moins complexes mais tous les parents français peuvent rentrer en France sans difficultés avec le bébé. Néanmoins, avant de concrétiser votre projet de GPA aux États-Unis, si vous habitez en France, vérifiez bien toutes les obligations en matière d’acte de naissance, de visa, et de passeport pour ramener votre bébé chez vous, dans les meilleures conditions. Les professionnelles de la GPA aux Etats-Unis (Clinique, agence ou avocat) seront là pour vous accompagner dans vos démarches.

Quels sont les types de frais à prévoir ?

En moyenne, la GPA aux États-Unis coûte entre 150 000 $ et 200 000 $. Les frais pour la procédure intégrale dépendent de nombreux facteurs. Par exemple, vous devez obligatoirement payer des frais d’agence, les frais d’avocat, ainsi que l’indemnisation de la mère porteuse en fonction de l’état dans lequel vous souhaitez réaliser la procédure de gestation pour autrui.

Ainsi, ces frais incluent en moyenne 45 000 $ pour la rémunération de la mère porteuse, environ 50 000 $ pour l’intégralité des examens médicaux tout au long de la GPA, les frais d’avocat, ainsi que l’assurance médicale à laquelle vous devez souscrire pour couvrir la mère porteuse jusqu’à la naissance de votre bébé. S’ajoutent à cela les différents frais tels que : les vêtements de maternité pour la mère porteuse, ou encore l’indemnisation pour une éventuelle perte de salaire. Mais aussi, votre séjour à proximité du centre de fertilité pour effectuer vos dons et près de la maternité lors de la naissance de votre enfant, vos déplacements, et vos frais de restauration.

Enfants de Français nés aux USA : sont-ils français ?

La loi française sur la nationalité stipule que la nationalité française s’acquiert par la naissance si l’un des parents est français ou si l’enfant est né en France. S’ils ne sont pas nés en France et que leurs deux parents sont français, ils seraient considérés comme ayant la double nationalité, française, et leur pays d’origine.

Comment se passe le processus ?

Trouver sa Clinique de Fertilité

Lorsque vous souhaitez devenir parents par l’intermédiaire d’une mère porteuse aux États-Unis, vous devez passer par une Clinique de Fertilité. La première étape consiste donc à rechercher la Clinique qui va pouvoir vous accompagner dans la creation des embryons. Cette étape est très importante, car l’objectif est de trouver une équipe avec laquelle vous vous sentez en confiance, et qui vous délivre toutes les informations dont vous avez besoin pour continuer l’aventure, en toute transparence.

La Clinique de Fertilité va créer vos embryons et valider médicalement la mère porteuse qui vous sera presenter par votre agence de mères porteuses.

Trouver son agence de mères porteuses

Une fois vos embryons créés vous allez devoir vous engager avec une agence de mères porteuses qui va vous trouver votre femme porteuse et s’occuper de la partie logistique de votre GPA. Toutes les femmes qui vous sont proposées répondent à un certain nombre de critères que vous avez indiqués lors de votre premier entretien avec l’équipe coordinatrice de l’agence.

Lorsque vous avez arrêté votre choix sur une mère porteuse, qui souhaite également participer à votre aventure, dans ce cas, vous allez pouvoir poser officiellement tous les critères d’entente mutuelle. Vous vous mettez alors d’accord sur le montant des indemnités versées tout au long de la grossesse, mais également la façon dont les 2 parties vont interagir tout au long des 9 mois de grossesse.

À cette étape, vous allez devoir souscrire une assurance santé spécifiquement conçue pour la GPA afin de couvrir la mère porteuse de tous les examens médicaux qu’elle est amenée à réaliser, ou des éventuels traitements médicaux au cours de la grossesse.

Également, il est vivement recommandé de prendre une assurance voyage pour les États-Unis pour vous et votre famille, en cas de maladie ou d’accident sur place, vous n’êtes pas couvert par la SECU et les frais médicaux aux USA sont très onéreux !

Examens médicaux

L’étape des examens médicaux est primordiale dans le processus de la gestation pour autrui, dans la mesure où cette étape est à la fois médicale et juridique.

Tout d’abord, la mère porteuse doit se déplacer à la clinique de fertilité afin de réaliser un bilan médical complet.

Dans le même temps, les examens psychologiques sont réalisés afin de déterminer si toutes les conditions sont réunies pour que la mère porteuse puisse envisager ce projet à terme. De votre côté, votre couple est également amené à réaliser des examens médicaux et psychologiques.

Une fois les parents d’intentions et la mère porteuse sont validés médicalement et qu’un contrat a été signé entre les parties nous pouvons commencer le traitement pour réaliser le transfert d’embryon.

Vous avez la possibilité de participer à toutes ces étapes, si cela a été convenu en amont avec votre mère porteuse.

Période de grossesse

C’est a la 10eme semaine de grossesse que nous constaterons si votre embryon a un battement cardiaque. Cela permettra de définir si l’embryon comme un foetus et d’etre sur a 98% que la grossesse arrivera a son terme avec un enfant en pleine santé.

A partir de ce moment-là, la grossesse va se dérouler sereinement. La mère porteuse va suivre des examens médicaux tout au long de sa grossesse afin de surveiller le bon développement de votre bébé. Vous avez parfaitement la possibilité de participer à chacune de ses échographies afin de commencer à tisser un lien avec votre futur enfant.

À partir de la 20eme semaine de grossesse, vous allez pouvoir commencer à choisir la maternité dans laquelle la mère porteuse met au monde votre enfant. L’idéal est de réserver la chambre afin que la rencontre avec votre bébé se déroule dans des conditions optimales ! Souvent la maternité est choisie en function de l’assurance de la mère porteuse.

C’est également à partir de cette période que vous allez devoir recontacter votre avocat afin d’établir les droits parentaux dès la naissance de votre bébé. Une fois que ces formalités juridiques et administratives sont réalisées vous pouvez alors préparer toutes les affaires pour naissance de votre enfant.

Vos premiers jours en tant que parents !

Le jour de l’accouchement est un jour exceptionnel ! Prévoyez un séjour d’au moins un mois à proximité de la maternité dans laquelle la mère porteuse va accoucher. Vous allez pouvoir assister a l’accouchement et votre enfant sera légalement votre enfant à la minute ou il vient au monde.

À savoir qu’un ESTA vous permet de vous rendre aux USA jusqu’à 3 mois sans la nécessité d’obtenir un VISA, ce qui vous permettra d’assister à l’accouchement, de faire toutes vos démarches et rentrer tranquillement en France, certains parents prévoient en générale 30 jours sur place (Quelques jours juste avant l’accouchement et jusqu’à 30 jours en moyenne).

Existe-t-il des moyens pour financer ce projet de vie ?

La GPA est une démarche qui coûte beaucoup d’argent. D’une part parce que de nombreux intermédiaires sont impliquées, telles que la Clinique de fertilité, l’agence de mères porteuses et parfois des “liaisons” (intermédiaire entre les futurs parents et les agencies/cliniques). Et d’autre part, il faut aussi prendre en considération les frais d’avocat tout au long de la procédure de demande d’autorisation de GPA auprès du juge. Dans le budget de votre projet, comptez également les frais médicaux si vous souhaitez réaliser des tests génétiques sur vos embryons.

Dans le but de bien planifier chaque étape de votre procédure, il est donc très important d’organiser la répartition de votre budget. L’idéal est de préparer avant le montant global de votre GPA et de vérifier toutes les solutions financières qui s’offrent à vous.

Demander un prêt bancaire pour une GPA

À défaut de pouvoir payer l’intégralité des dépenses au comptant, vous pouvez parfaitement faire appel à un organisme bancaire pour demander un prêt. Il est courant que de futurs parents aient recours à cette solution pour financer leurs projets GPA.

L’idéal étant de vous préparer plusieurs années à l’avance afin de mettre des économies de côté, ne serait-ce que pour financer partiellement votre projet. Ce qui vous permet d’alléger le montant total du prêt bancaire à demander auprès des établissements financiers. En règle générale, la banque va étudier votre situation financière, et mettre en place le plan de financement le plus avantageux pour vous : prêt à moyen terme, utilisation d’une épargne, hypothèque maison, etc.

Réaliser une levée de fonds pour votre projet de GPA

Il existe de nombreux sites participatifs qui vous permettent de lever des fonds. Leur principe de fonctionnement est très simple. Vous créez un compte sur, par exemple, GoFundMe, et partagez votre projet à la communauté. Les internautes décident alors de verser des sommes sur votre cagnotte, qui vous permettront de financer votre magnifique projet de devenir parent !

Faire des économies pour construire une famille

Si votre projet de devenir parent se dessine à plus ou moins long terme, dans ce cas la solution la plus simple est de faire des économies. Pour cela, il vous suffit de modifier votre mode de vie, et de mettre une certaine somme d’argent de côté tous les mois.

Pour cela, vous pouvez, par exemple, faire le point sur toutes vos dépenses courantes. Cela permet de visualiser quelles sont les charges sur lesquelles vous avez la possibilité de vous restreindre. Cela peut être : les sorties au restaurant, les cadeaux onéreux pour la famille ou pour les amis, de nouveaux vêtements trop nombreux à chaque nouvelle saison, des vacances qui peuvent se dérouler dans des endroits plus modestes, etc.

Vous pouvez ensuite créer un compte épargne spécifiquement dédié à votre projet de GPA, que vous allez intégralement utiliser pour concevoir votre futur bébé !

Besoin d’un accompagnement pour votre GPA aux USA?

Si vous avez des questions, n’hésitez-pas à me contacter sur : reead AT reead.com

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